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 Historique du permis de conduire ...

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Lionel
Administrateur
Lionel


Nombre de messages : 245
Date d'inscription : 03/03/2005

Historique du permis de conduire ... Empty
MessageSujet: Historique du permis de conduire ...   Historique du permis de conduire ... EmptySam 18 Nov - 12:53

Cliquez ICI pour tout savoir sur l'histoire du permis de conduire à partir de 1851.

Vous lirez notamment que c'est la loi du 30 mai 1851 sur la police du roulage et des messageries publiques qui a servi de fondement juridique à nos divers codes de la route ; en effet, elle a été visée par tous avant d'être finalement abrogée par celui de 1958.

En raison de l'importance de la circulation automobile dans Paris, le préfet de police a prit une ordonnance en date du 14 août 1893, réglementant le fonctionnement et la circulation sur la voie publique dans Paris et dans le ressort de la préfecture de police, des " véhicules à moteur mécanique autres que ceux qui servent à l'exploitation des voies ferrées concédées ". Son article 18 dispose que " nul ne pourra conduire un véhicule à moteur mécanique s'il n'est porteur d'un certificat de capacité délivré par Monsieur le préfet de police ". Ce texte eut une portée considérable, puisqu'il servit d'exemple aux autres départements et fut, sans aucun doute, pris en considération lors de l'élaboration du premier règlement général sur la police de la circulation.

s/s © éventuel : le permis.com
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